- détenteur de droits
- = ayant droit
holder of rights
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Droits des animaux — Cet article concerne la protection animale ou libération animale. Pour l association, voir Droits des Animaux (association). Pour le livre, voir La Libération animale. Les Droits des animaux, aussi connus sous l appellation protection animale ou… … Wikipédia en Français
détenteur — détenteur, trice [ detɑ̃tɶr, tris ] n. • 1320; lat. jur. detentor, de detinere → détenir ♦ Personne qui détient qqch. Les détenteurs du pouvoir. Détenteur d un objet volé. ⇒ receleur. Détenteur d armes, de munitions. « Un secret, bien gardé par… … Encyclopédie Universelle
LPPL — LaTeX Project Public License LaTeX Project Public License Licence de logiciel Dernière version 1.3c Approuvée par l OSI Non Compatible GPL Non La LaTeX Project Public License (LPPL) est une … Wikipédia en Français
LaTeX Project Public License — Licence de logiciel Dernière version 1.3c Approuvée par l OSI Non Compatible GPL Non La LaTeX Project Public License (LPPL) est une licenc … Wikipédia en Français
Jeux olympiques à la télévision — L important, c est de participer . Cette phrase célèbre du baron Pierre de Coubertin symbolise les jeux olympiques modernes. La retransmission de ces évènements sportifs mondiaux débutent réellement en 1936 à Berlin, véritable vecteur de… … Wikipédia en Français
Fair-use — Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui apportent… … Wikipédia en Français
Fair Use — Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui apportent… … Wikipédia en Français
Fair use — Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal[1] », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui apportent … Wikipédia en Français
Usage loyal — Fair use Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui… … Wikipédia en Français
Usage raisonnable — Fair use Aux États Unis, le fair use (que l on peut traduire par « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d origine législative et jurisprudentielle, qui… … Wikipédia en Français
Mutant Chronicles — est un jeu de rôle dont l univers a été décliné sous de nombreux supports. Sommaire 1 L univers de Mutant Chronicles 1.1 Les Chroniques 1.1.1 L Exode et l Âge d Or … Wikipédia en Français